Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 831 résultats pour ""F L""
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 9·fr
    ...Moncef Laid Béchir Lakdar, à compter du 1er septembre 1974 Abdelwa...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 10·fr
    ...mpter du 1er juillet 1974 Kraief Lazouni, à compter du 1er juillet...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 61·fr
    ...99 ans commençant à courir à partir de la constitution sauf le cas...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 24·fr
    ...8) le fait de détenir sans motif légitime, de transporter, de trai...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 7·fr
    ...t temps et par tous moyens, sauf l'incendie, sur leurs propres fon...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 17·fr
    ...2) Sauf le cas prévu à l'article 12, le conseil d'administration d...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 21·fr
    ... sa constitution définitive sauf le cas de dissolution. **Dernier...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 19·fr
    ...la constitution définitive, sauf le cas de dissolution anticipée p...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 21·fr
    ...Tout adhérent qui, sauf le cas de force majeure, n'aura pas fourni...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 38·fr
    ... sa constitution définitive sauf les cas de prorogation ou de diss...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 15·fr
    ...s doit être muni d'un dispositif lumineux permettant la visibilité...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 7·fr
    ...que sur les terrains vagues sauf les dépôts de matériaux de constr...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 26·fr
    ...99 ans à compter du jour de sa constitution définitive sauf les ca...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 22·fr
    ...par Mohamed ben Hadj Maktouf Lajimi. A l'Est : par Abdelatif ben ...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 22·fr
    ...héritiers de Ouannès ben Youssef Ladjimi. A l'Est : par Féchir be...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 22·fr
    ... mandante Chadha bent Abdellatif Lejeri, agissant pour le compte d...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 18·fr
    ...98 années à compter du jour de sa constitution définitive sauf le ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 42·fr
    ...99 années à compter du jour de sa constitution sauf le cas de pror...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 51·fr
    ...99 années à compter du 7 décembre 1961, sauf les cas de dissolutio...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 12·fr
    ...— Sauf les cas où il y aurait lieu d'appliquer la législation sur ...