Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 44·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Journal Officiel·2017 / N°104·page 6·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 15·fr
    ...Coefficient : 2 — Enseignement Théorique : 30 heures Enseignement...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 48·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Journal Officiel·2012 / N°089·page 5·fr
    N° 89 Journal Officiel de la République Tunisienne — 9 novembre 20...
  • Journal Officiel·2011 / N°059·page 16·fr
    ...Article premier - Sont dissous les conseils municipaux indiqués au...
  • Journal Officiel·2020 / N°003·page 15·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 10 janvier 2020 Pag...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 10·fr
    ...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 28·fr
    Page 2128 Journal Officiel de la République Tunisienne — 10 septem...
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 45·fr
    ...Sa superficie est égale à 30 a 01 ça constituée par le lot n° 200 ...
  • Journal Officiel·2016 / N°002·page 9·fr
    ...| | * des conseillers praticiens relevant du ministère de l'éduca...
  • Journal Officiel·2023 / N°009·page 21·fr
    | Gouvernorat | Délégation | Imadat | Superficies semées (Ha) | S...
  • Journal Officiel·2025 / N°038·page 1·fr
    since 1860 Signature numérique de IMPRIMERIE OFFICIELL DE LA REPU...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 58·fr
    ...Tout créancier désirant participer à la distribution des biens, do...
  • Annonces Légales·2014 / N°155·page 35·fr
    ...Ne peut participer à l'adjudication que celui qui consigné le tier...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 23·fr
    ...2019400989APSF2 # ACTES JUDICIAIRES Ventes aux enchères publique...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 10·fr
    ...Nul n'est admis à participer aux enchères s'il n'a pas avancé un m...
  • Annonces Légales·2024 / N°058·page 11·fr
    ...La propriété est raccordée au réseau d'eau potable et d'électricit...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 3·fr
    ...- Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mis...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 28·fr
    Page 1216 Journal Officiel de la République Tunisienne — 18 juin 1...