Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 15·fr
    ...8 juillet 1974, fixant les prérogatives et la classification des P...
  • Annonces Légales·2020 / N°091·page 2·fr
    GESTION DE SOCIETES # Homologation de résolutions SOCIETES ANONY...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 27·fr
    ...dent directeur général les prérogatives nécessaires lui permettant...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 4·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — A titre transitoire, et par dérogation aux ...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 35·fr
    ...2010B01341SRLB2 - Extension de l'objet social - Prorogation manda...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 28·fr
    ...Pour Extrait N° 1260 --- # SOCIETE GABESIENNE DE TEXTILE « SOGAT...
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 22·fr
    ...Maitre Amor Chakour N° B-1053/1 NOMINATION SCOGAT S.A. SOCIETE...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 36·fr
    ...1) L'expression « par dérogation aux dispositions du paragraphe 2 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 14·fr
    ...- Prorogation de mandat des administrations pour 3 ans 2014-2015-2...
  • Journal Officiel·2000 / N°057·page 10·fr
    ...u 6 juillet 2000, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 20·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 13·fr
    ...L'homologation est accordée aux dispositifs qui auront satisfait a...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 1·fr
    ...54 du 5 avril 1978, portant dérogation au décret N° 77-587 du 13 j...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 1·fr
    ... du 3 février 1987, portant dérogation à certaines dispositions du...
  • Journal Officiel·2003 / N°092·page 2·fr
    ...3401 Dérogation pour exercer dans le secteur public... 3401 Minis...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 7·fr
    ...un titulaire ayant rang et prérogatives de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 12·fr
    ... 27 février 2002, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 3·fr
    ... du 15 août 2016, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 113·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation au ...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 5·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...