Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·2025 / N°103·page 12·fr
    ...- Monsieur Ikbal Mastouri, représentant de l'Agence de vulgarisati...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 25·fr
    ...Autorisation de la cession des 540 parts sociales détenues par la ...
  • Annonces Légales·2012 / N°075·page 49·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 11·fr
    ...ur son compte, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, co...
  • Journal Officiel·1983 / N°024·page 21·fr
    ...1,660 | | | Compte de régularisation actif | | 64.182,754 | |...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 4·fr
    ...Dante Gérini; Vu l'arrêté MN° 262 du 20 mars 1952, autorisant la ...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 8·fr
    ...— Un examen professionnel pour la titularisation d'agents temporai...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 14·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 31·fr
    ...t leur arrêt, ainsi que la sécurisation des opérations de conserva...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 20·fr
    ...chères doit se munir d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 13·fr
    ...Tabarka en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des ...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 34·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. La consultation...
  • Journal Officiel·1983 / N°012·page 11·fr
    ...| 967,000 | | Compte de régularisation passif | 21.632,135 | 125....
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 41·fr
    ...,540 | | | Comptes de régularisation — Passif | 39 908 588,190 ...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 3·fr
    ...s dossiers relatifs à la régularisation des situations des exploit...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 31·fr
    ...M'louka, en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 10·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 19·fr
    ...## AUTORISATION ADMINISTRATIVE Pour prendre part aux enchères, to...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 37·fr
    ...s doivent être munis d'une autorisation préalable exigée par la lo...
  • Annonces Légales·2009 / N°120·page 22·fr
    ... qu'après l'obtention de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...