Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 7·fr
    Vu le décret n° 88-217 du 16 février 1988, portant statut particul...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 29·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 5·fr
    ...1165139N Suivant les statuts enregistrés à la recette des finance...
  • Annonces Légales·2016 / N°016·page 2·fr
    ...000MA1436440/Y** En vertu des Statuts datés du 6 janvier 2016, en...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 11·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2014 / N°018·page 13·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 13·fr
    ...Attestation de déclaration de projet : D034852007 du 18 octobre 20...
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 3·fr
    ...1107108/G Selon le statut de 01/07/2009 enregistré en date du 02/...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 3·fr
    ...- Modification de l'article 2 et 4 des statuts. - Mise à jour des ...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 2·fr
    ...1307434G I/ Statuts Suivant acte sous-seing privé en date du 20 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 6·fr
    ...1404780R/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à Tunis le 22/5/2015...
  • Journal Officiel·2002 / N°070·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 9·fr
    ...— Le statut général des agents de l'Etat; — Le statut particulier...
  • Annonces Légales·2009 / N°113·page 9·fr
    ...Deux originaux de chacun desdits procès-verbaux et des statuts mis...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 9·fr
    ...— Le règlement fixant le statut des personnels de l'Office du Vin,...
  • Annonces Légales·2011 / N°025·page 17·fr
    ...- Modifier en conséquence l'article 6 des statuts. - Ecarter l'app...
  • Annonces Légales·2016 / N°061·page 40·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié par conséquent. Le dépôt a ét...
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 10·fr
    "International for Low Firm and Legal Consulting", sons statuts en...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 70·fr
    ...# Délais d'obtention de la prestation Trois jours à dater de la p...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 14·fr
    ...17501207, quittance n° 26911, dont deux exemplaires des Statuts on...