Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 57·fr
    ...2015401467SANB3 # DIVERS ## Avis au public ### Avis Monsieur L...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 45·fr
    Désignation des parts indivises objet de la saisie - exécution et ...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 26·fr
    ...--- ## AVIS DE BORNAGE ENQUÊTE ### GOUVERNORAT DE TUNIS Les opé...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 30·fr
    ...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...
  • Journal Officiel·2009 / N°098·page 37·fr
    avis et communications BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION GENE...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 28·fr
    ...## AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ### GOUVERNORAT DE TUNIS...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 19·fr
    ...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 40·fr
    ...2010S00022FCCC2 --- ## Avis de vente d'un fonds de commerce Par...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 16·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 30·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Annonces Légales·2011 / N°025·page 36·fr
    ...Fares Khachlek est seul responsable vis-à-vis des tiers et n'engag...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 10·fr
    ...Si l'un des organes d'un véhicule automobile, visés aux articles 5...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 68·fr
    ...## DIVERS ## Avis au public ### Avis Conformément à l'article 9...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 12·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 24·fr
    ...vis-à-vis de l'école et sur le côté nord de la route de Kairouan à...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 28·fr
    ...1.800 Dinars divisés en 186 parts de dix Dinars chacune toutes en ...
  • Journal Officiel·2009 / N°104·page 29·fr
    avis et communications BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION GENE...
  • Journal Officiel·1982 / N°077·page 20·fr
    ...P/le Conseil d'Administration N° C-533/1 ## AVIS DE CESSION DE P...
  • Annonces Légales·2016 / N°140·page 52·fr
    1- Les quotes-parts indivises afférentes au cellier susvisé dans l...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 52·fr
    ...admis en représentation des provisions techniques ne sont pas géré...