Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1983 / N°063·page 16·fr
    ...e transport | 13.044.129 | | Trésorerie Générale | 5.434.167 | ...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 47·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale de Tunisie ou ay...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 13·fr
    ...n compte spécial auprès de la Trésorerie Générale de Tunisie, et c...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 19·fr
    ...résultat et l'état de flux de trésorerie pour l'exercice clos à ce...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 25·fr
    ...la retenue et au versement au Trésor de tous impôts et taxes frapp...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 16·fr
    ...t de 23253,130 D au profit du trésor public et un montant débit ca...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 11·fr
    ...é des fonctions de Secrétaire-Trésorier, délégué à la signature en...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 50·fr
    ...Il faut déposer le 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie général...
  • Journal Officiel·2018 / N°027·page 46·fr
    ...ions d'achat ferme de bons du Trésor dans le cadre de l'open marke...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 22·fr
    ...Passé ce délai, il est acquis au Trésor. Toutefois, lorsque les ma...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 24·fr
    ...Cette amende est recouvrée au profit de la Trésorerie Générale de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 39·fr
    ... dépôts et consignation de la trésorerie générale de Tunis, en dat...
  • Journal Officiel·1964 / N°066·page 6·fr
    ...| | | 76 | Bénéfices de Trésorerie, intérêts et revenus divers....
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 12·fr
    ...Le conseil d'administration de l'association peut demander au trés...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 19·fr
    ...ES | | | 74 | Bénéfices de trésorerie, intérêts et revenus dive...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 23·fr
    ...5°) Ahmed Borkache, Trésorier 6°) Sadok Nasr, Trésorier Adjoint. 7...
  • Journal Officiel·2023 / N°051·page 5·fr
    ... constitué entre les mains du trésorier général de Tunisie suivant...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 2·fr
    ...s écritures des comptables du Trésor et des Etablissements publics...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 27·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présente un chèque cer...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 29·fr
    ...- Privilège au profit du trésor public de l'État au montant de 50....