16 293 résultats pour ""trésor""
- Journal Officiel·1983 / N°063·page 16·fr...e transport | 13.044.129 | | Trésorerie Générale | 5.434.167 | ...
- Annonces Légales·2010 / N°031·page 47·fr... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale de Tunisie ou ay...
- Annonces Légales·2022 / N°030·page 13·fr...n compte spécial auprès de la Trésorerie Générale de Tunisie, et c...
- Annonces Légales·2018 / N°063·page 19·fr...résultat et l'état de flux de trésorerie pour l'exercice clos à ce...
- Journal Officiel·1976 / N°061·page 25·fr...la retenue et au versement au Trésor de tous impôts et taxes frapp...
- Annonces Légales·2025 / N°081·page 16·fr...t de 23253,130 D au profit du trésor public et un montant débit ca...
- Journal Officiel·1959 / N°047·page 11·fr...é des fonctions de Secrétaire-Trésorier, délégué à la signature en...
- Annonces Légales·2016 / N°154·page 50·fr...Il faut déposer le 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie général...
- Journal Officiel·2018 / N°027·page 46·fr...ions d'achat ferme de bons du Trésor dans le cadre de l'open marke...
- Journal Officiel·1982 / N°084·page 22·fr...Passé ce délai, il est acquis au Trésor. Toutefois, lorsque les ma...
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 24·fr...Cette amende est recouvrée au profit de la Trésorerie Générale de ...
- Annonces Légales·2007 / N°017·page 39·fr... dépôts et consignation de la trésorerie générale de Tunis, en dat...
- Journal Officiel·1964 / N°066·page 6·fr...| | | 76 | Bénéfices de Trésorerie, intérêts et revenus divers....
- Journal Officiel·1980 / N°012·page 12·fr...Le conseil d'administration de l'association peut demander au trés...
- Journal Officiel·1980 / N°078·page 19·fr...ES | | | 74 | Bénéfices de trésorerie, intérêts et revenus dive...
- Journal Officiel·1976 / N°017·page 23·fr...5°) Ahmed Borkache, Trésorier 6°) Sadok Nasr, Trésorier Adjoint. 7...
- Journal Officiel·2023 / N°051·page 5·fr... constitué entre les mains du trésorier général de Tunisie suivant...
- Journal Officiel·1957 / N°025·page 2·fr...s écritures des comptables du Trésor et des Etablissements publics...
- Annonces Légales·2006 / N°035·page 27·fr... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présente un chèque cer...
- Annonces Légales·2010 / N°020·page 29·fr...- Privilège au profit du trésor public de l'État au montant de 50....