...**En vertu** : 1) De la grosse du jugement rendu le 6 avril 1965 p...

...nne de l'avis prescrivant l'ouverture des opérations de recensemen...

...2012S03198FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...

...1226067/D/AM/000 En vertu d'un acte sous seing privé en date du 3...

...Prix d'ouverture : Quatorze mille soixante quinze dinars cinq cent...

...1506283 - TNM000 En vertu d'un acte sous seing privé en date du 8...

...mitation des mandats et de couverture en fonds des ordres d'achat ...

...de superficie 5,35 m² ; une ouverture du coté est mène à un salon ...

...2- Le montant à déduire en vertu du paragraphe premier du présent ...

...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera le nombre d'emploi...

...Est fixée en vertu du rapport d'expertise rédigé le 24/5/2019 par ...

...2006R01311FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...

...le prix d'ouverture est fixé à : vingt six milles huit cent six di...

...La création et l'ouverture, l'aménagement et l'installation de tou...

... Opérations Préparatoires En vertu du décret du 26 Septembre 1987...

..., Rue Jean Jaurès - Tunis En vertu d'un acte sous seing privé enr...

...Ouverture des plis et dépouillement ### 3.10.1. Offre à prix ferm...

...les en bourse à partir de l'ouverture de l'attribution soit le 27/...

...du 2 novembre 1993, portant ouverture d'un concours interne sur ép...

...- Le prix d'ouverture : cinq million neuf cent quatre vingt six mi...