...s de réserve, l'avoir net des recettes affectées, intitulées « Com...

...— Les recettes et les dépenses des Etablissements Publics dont le ...

...égime forestier sera porté en recette sous la rubrique « produits ...

...du 23 août 1966, enregistré à Sfax, Recette des Finances (1er bure...

...1968, enregistré à Tunis à la Recette des Mutations Immobilières e...

... janvier 1967 enregistré à la Recette des Finances 1er Bureau de S...

...on (ou leur) siège, solde des recettes résultant de l'exploitation...

...ires pour le recouvrement des recettes. 2 — Par l'arrêt n° 5 du 1...

...du 21 avril 1967 enregistré à la recette des Finances de Sillana l...

...éros 407 et 408, à Sfax, à la Recette de l'Enregistrement, et exem...

...- Emettre les ordres de recettes et de dépenses. Il a autorité da...

...— Le fonds est alimenté en recettes par : — le produit des contri...

...rer à son siège, le solde des recettes résultant de l'exploitation...

...juillet 1967, enregistré à la recette des finances de Sfax A. C. e...

... cours officiel, le solde des recettes résultant de l'exploitation...

...née, un état de prévision des recettes et des dépenses d'exploitat...

...privé enregistré à Tunis à la recette des actes civils le 15 décem...

... l'avis de dépôt du rôle à la recette. A défaut de ce faire, ils s...

...ABDELKADER Arnar Soukd | B P 83 - Recette Principale-Tunis R.P | P...

...er à leur siège, le solde des recettes résultant de l'exploitation...