Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 18·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 9·fr
    ... 10 septembre 1975, portant ouverture d'un concours externe pour l...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 14·fr
    ...u 18 décembre 1975, portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 20·fr
    ...unis, Rue Al-Djazira N° 19 en vertu d'un jugement du tribunal de p...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 33·fr
    ...Rue Ali Belhaouane SOUSSE En vertu d'un jugement pétitoire rendu ...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 4·fr
    ...1359080L/A/M/000** En vertu d'un acte sous seing privé enregistré...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 16·fr
    ...- une couverture médicale pour assurer les gardes médicales intern...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 26·fr
    ...50694Y/AM000 En vertu d'un acte sous seing privé, en date du 8/5/...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 6·fr
    ...niales cédées à des privés en vertu de la loi n° 70-25 du 19 mai 1...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 27·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le nomb...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 15·fr
    ...u 19 décembre 2006, portant ouverture d'un concours externe sur ép...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 7·fr
    ...Le quatrième échec ne peut être présenté qu'en vertu d'une délibér...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 23·fr
    ...ociété agissant es-qualité en vertu d'une délibération de l'assemb...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 30·fr
    ...mois à compter de la date d'ouverture des pour-parlers, les partie...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 8·fr
    ...Les écritures d'ouvertures des comptes de la Société Nationale de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 48·fr
    ...2/2011 il a été procédé à l'ouverture de distribution de 4.346d,17...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 6·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : -...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 22·fr
    ...mitation des mandats et de couverture en fonds des demandes d'acqu...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 33·fr
    ...2018Y00078FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 4·fr
    ...nnaire de la cédante la BH en vertu d'un acte de cession de créanc...