Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 669 résultats pour ""ECET""
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 20·fr
    ...rcice sont constitués par les recettes déduction faite des frais e...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 20·fr
    ...e par la différence entre les recettes et les dépenses du régime, ...
  • Journal Officiel·1989 / N°078·page 5·fr
    ...tué par prélèvement sur leurs recettes d'exportation dans les cond...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 6·fr
    ...— Les prévisions de recettes et des dépenses du fonds spécial du t...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 7·fr
    ...Le Trésorier fait les recettes et les paiements; il tient les livr...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 16·fr
    ... forme par les services de la recette de rattachement de l'entrepô...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 6·fr
    ...Général de Tunisie et pris en recette dans ses écritures à un Fond...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 12·fr
    ...uittance de consignation à la recette de l'enregistrement de la so...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 3·fr
    ...rer à son siège, le solde des recettes résultant de l'exploitation...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 57·fr
    ...octobre 1959, enregistré à la Recette de l'Enregistrement à Nabeul...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 18·fr
    ...Dans les huit jours des recettes, il est justifié au juge-commissa...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 37·fr
    ...e à Sfax le 11 juin 1965 à la Recette des Finances 1er bureau Sfax...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 4·fr
    ...(leurs) siège(s) le solde des recettes résultant de l'exploitation...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 3·fr
    ...on (leur) siège, le solde des recettes résultant de l'exploitation...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 29·fr
    ...758 série bis Case 141, recette complémentaire le 23 mai 1967 vol....
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 12·fr
    ...u taux officiel, le solde des recettes réalisées par une entrepris...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 10·fr
    ...— Les recettes et les dépenses de la régie, sont portées au budget...
  • Journal Officiel·1991 / N°069·page 11·fr
    ...et d'un agent de la même recette, accusés d'insuffisances de contr...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 9·fr
    ...L'ordonnancement des dépenses et des recettes s'effectue sous la s...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 38·fr
    ... 9 juin 1965, enregistré à la Recette des Finances de Sfax, Bureau...