Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 50·fr
    ...de 113 m² comprenant un appartement de 79 m² composé de 2 chambres...
  • Journal Officiel·1988 / N°044·page 3·fr
    ...— Les quantités en provenance de producteurs, — Les quantités exi...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 9·fr
    ... l'aéronef ou le navire contrevenant ait quitté l'espace aérien ou...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 8·fr
    ... ainsi que le droit au bail revenant de la location du lieu sis à ...
  • Annonces Légales·2021 / N°121·page 5·fr
    ...ée par son gérant Mme Abir Dendena, cin 06380037 la totalité du fo...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 12·fr
    ...en se rendant sur le lieu tous les jours à des horaires convenable...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 20·fr
    ...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 9·fr
    ...ses enfants Mohamed, Menna et Menaser issus de son union avec son ...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 14·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 25·fr
    ... cession des parts sociales revenant de droit aux associés à de no...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 27·fr
    ...Consistent en les parts indivis revenant à la débitrice au taux de...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 32·fr
    ...Sur cette part indivise a été édifiée une villa comprenant six piè...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 27·fr
    ... 10 Dinars chacune, leur appartenant et représentant une partie de...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 23·fr
    ...- La cession de 98 parts sociales appartenant à la société «ELEC R...
  • Annonces Légales·2017 / N°099·page 10·fr
    ...ns le partage des bénéfices revenant aux actionnaires proportionne...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 33·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 14·fr
    ...situé au Rez-de-chaussée et attenant à celui-ci du côté nord, un s...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 21·fr
    ...activités dans le cadre du partenariat entre la SAMEF, Prospective...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 3·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 157,14/550 parts revenant à M...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 2·fr
    ...dent-Directeur Général et comprenant 6 membres représentant l'admi...