...2006T02409FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...

...nes du 13 mai 1967, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...

...Cette vente aura lieu en vertu d'une ordonnance n° 38540 en date d...

...Cette vente aura lieu en vertu d'un jugement civil rendu par le Tr...

...2013T00987VEPA1 ## Vente aux enchères publiques ### En vertu d'u...

... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...

...— L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : — le nombr...

...- Le Commissariat Général au Développement Régional créé en vertu ...

...En vertu de la saisie immobilière n°21995 en date du 22/02/2022 ét...

...au moins avant la date de l'ouverture du concours. ART. 5. — Les ...

...3 doul hijja 1382), portant ouverture d'un concours sur épreuves p...

...oc H Appt 1-1073 Tunis Et en vertu du PV du conseil d'administrat...

... sous forme de studio d'une ouverture sud mesurant 40 m². La tota...

...s 8, rue d'Athènes Tunis, l'ouverture des plis aura lieu le 26 avr...

...4, Avenue de Lyon à Tunis En vertu du procès-verbal de décisions ...

...Le prix d'ouverture du bien immobilier à vendre : il est fixé à la...

...2018404948FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...

...éalisées dans le cadre de l'ouverture des établissements d'enseign...

... 22 septembre 2001, portant ouverture de la procédure de réaménage...

...éveloppement technologique en vertu des statuts particuliers auxqu...