Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 9·fr
    ...B1104331998 En vertu du jugement n° 11083 rendu par le tribunal d...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 25·fr
    ...n-Nazaha » à Béni-Khalled En vertu du P.V. d'audience extraordina...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 7·fr
    ...e du 18 avril 1975, portant ouverture de concours sur épreuves l'u...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 4·fr
    ...utre État, tant en vue de l'ouverture du droit aux prestations en ...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 36·fr
    ... Rue Bab Souika - Tunis - En vertu de la Grosse du jugement N° 23...
  • Annonces Légales·2011 / N°083·page 44·fr
    ...'obtenir une autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un établ...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 54·fr
    ...Le prix d'ouverture : 624.000.000 en ajoutant les frais légaux fix...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 4·fr
    ...sources qui lui sont dues, en vertu d'une législation ou réglement...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 6·fr
    ...la rue Farhat Hached d'où l'ouverture, à l'Est par un terrain sur ...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 32·fr
    ...nte aux Enchères Publiques en vertu d'une Saisie Immobilière Pour...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 29·fr
    ...venue de la Liberté-Tunis En vertu des pouvoirs qui lui ont délég...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 5·fr
    ...ses en considération pour l'ouverture des droits par totalisation ...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 12·fr
    ...1329631E En vertu des statuts signés le 2/1/2014 enregistrés à la...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 15·fr
    ...1144994 G/A/M 000 En vertu du PV du conseil d'administration de l...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 6·fr
    ...du 19 juillet 1994, portant ouverture d'un concours sur dossiers p...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 21·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 28·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des concours susvisés fixera: - le n...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 13·fr
    ...s auxquelles il a souscrit en vertu des articles 44 et 61 du prése...
  • Annonces Légales·2004 / N°062·page 20·fr
    ...2004R0985FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte s...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 28·fr
    ...En vertu du jugement personnel n° 51494 rendu par le tribunal de p...