Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 508 résultats pour ""OCT""
  • Journal Officiel·2009 / N°016·page 10·fr
    ... Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation ...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 15·fr
    ...onseil Municipal en date du 18 octobre 1962; Vu l'avis des Secrét...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 44·fr
    ...ousse lors de l'audience du 17 octobre 2005 (affaire n° 1976). Da...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 13·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 24-27 Octobre 1972 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 63·fr
    ...ERRIDHA - ZARZIS Suivant acte sous seing privé en date du 3 octob...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 4·fr
    ... Métlaoui dans sa séance du 11 octobre 1976; Vu la délibération du...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 30·fr
    ...Administration, 24, Avenue du Docteur Calmette - Mutuelleville - T...
  • Journal Officiel·1983 / N°036·page 10·fr
    ...nte convention qui servira à l'octroi de prêts pour l'acquisition ...
  • Annonces Légales·2014 / N°148·page 48·fr
    ... l'affaire n° 11 en date du 22 octobre 2014, il a été décidé l'ouv...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 33·fr
    ...- Octroi du quitus entier au gérant pour la gestion de l'exercice ...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 13·fr
    ...s Takiful «At-Takafulia» du 25 octobre 2022 enregistré à la recett...
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 17·fr
    ... et le décret N°2687-2006 du 9 octobre 2006 relatif aux procédures...
  • Annonces Légales·2026 / N°035·page 7·fr
    ...e des finances de Chihia le 31 Octobre 2025 sous le n°25202407 et ...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 56·fr
    ...te de cession enregistré le 28 octobre 2002 sous le numéro 2710234...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 49·fr
    ...cursale en Tunisie 1, Rue du Docteur Burnet - Tunis R.C. : TUNIS...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 34·fr
    ...l'État Koweitien en date du 29 octobre 1980 ratifiée par la loi n°...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 46·fr
    ...31, Avenue du 15 octobre 1961 Lacagna - TUNIS Par délibération e...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 31·fr
    ...commerce 2ème local sis 9 Rue Docteur Mami Tunis à Monsieur Mohame...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 22·fr
    ... Officiel de la République Tunisienne — 19 - 22 Octobre 1982 N° 66
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 6·fr
    ...; Vu le décret n° 73-467 du 5 octobre 1973, relatif aux emplois f...