Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 13·fr
    ...le surplus, s'il en existe, se divise entre les autres ayants droi...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 15·fr
    ...La totalité de l'immeuble est grévé de diverses rentes d'enzel d'u...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 7·fr
    ...es concurrents ne peuvent être divulgués au cours de la discussion...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 10·fr
    ...on des parts des cohéritiers indivisaires des promoteurs de projet...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 10·fr
    ...sseurs sont autorisés pour les diverses catégories de gibier dont ...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 15·fr
    ...1° La totalité des cinq huisièmes indivis (5/8) de l'ensemble du j...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 31·fr
    ...**Capital :** Dix Mille Dinars, divisé en cent parts de cent Dinar...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 40·fr
    ...La totalité de la moitié indivise d'une construction destinée à us...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 8·fr
    ...pharmaceutiques et fournitures diverses. A ce titre, il prend en ...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 8·fr
    ... est propriétaire d'une part indivise d'une parcelle de terre sise...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 25·fr
    ...1.200 dinars souscrits en espèces par divers sociétaires désignés ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 26·fr
    ...e la réduction des avantages individuels et collectifs acquis anté...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 16·fr
    ...— L'accès aux divers emplois mentionnés dans l'article 4 (Titre I)...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 12·fr
    ...en, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peuv...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 10·fr
    ...## TITRE IV ## Dispositions diverses ART. 17. — Secrétades et ob...
  • Journal Officiel·1990 / N°056·page 13·fr
    ...ation générale des professions diverses; d'autre part; Vu la conv...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 15·fr
    ...le, fixée dans une enceinte et divisant cette enceinte en deux cha...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 27·fr
    ...50.000 dinars, divisé en 5.000 actions nominatives de 10 dinars ch...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 47·fr
    ...14.000 dinars divisés en 1.400 parts de dix dinars chacune. D'aut...
  • Journal Officiel·1998 / N°045·page 13·fr
    ...Murs (divers types, cloisons murs rideaux, stabilité des murs, ouv...