Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 6·fr
    ...fèvesrôles et pois chiches provenant de cette récolte est interdit...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 22·fr
    ...la maison appartenant aux héritiers d'El Béchir ben Khemals Babbag...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 2·fr
    ...Monsieur Ali Chenanaoui, Juge au Tribunal de Première Instance de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 59·fr
    ... chacune sur celles leur appartenant dans la sus dite société. Po...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 37·fr
    ...t 312m² selon l'expertise) contenant trois locaux : le premier sur...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 25·fr
    ... ou du service mobile La maintenance et la mesure. 9. — Ligne à ...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 27·fr
    ...620 m² sis à Agareb, Sfax, contenant un structure bâti et non acco...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 40·fr
    ...rficie totale de 253,50m2 comprenant un espace jardin, une salle d...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 47·fr
    ...2) une hypothèque grevant les parts indivises revenant à la partie...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 18·fr
    ...is sur timbre de dimension contenant le nom, prénom du souscripteu...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 48·fr
    ...l'Est par des propriétés appartenant à des tiers et au nord par un...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 45·fr
    ...à proximité de la voie rapide menant de Tunis à la Marsa. Ce terra...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 7·fr
    ... exploitée dans un local appartenant à son propriétaire Mr Marrouc...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 21·fr
    ...e à la construction, d'une contenance dénoncée de 383 m², celle ré...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 36·fr
    ...La totalité de la maison revenant au défenderesse sis à Khézama Es...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 24·fr
    ...tenue le 21 août 1972; Vu l'avenant à la Convention du 28 juillet...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 36·fr
    ...Les oppositions sont reçues entre les mains de l'acheteur détenant...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 50·fr
    ...uelle est bâtie une maison contenant 03 chambres, un séjour, une c...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 38·fr
    ... au n° 1 rue des salines appartenant à l'immeuble 7 place Ali Zoua...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 40·fr
    ...du fonds de commerce lui appartenant avec tous ses éléments destin...