Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 31·fr
    ...ENTE DE FONDS DE COMMERCE En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 14·fr
    ...En vertu du commandement d'avoir à payer n° 120 rendu par M. le Pr...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 36·fr
    ...Suivant l'évaluation de l'expert Sleh Eddine Limam en vertu d'une ...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 60·fr
    ... 240 333 | 48 640 | Fonds d'ouverture | 88 181 054 | 88 181 054 |...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 26·fr
    ...es 1983-1984 et 1985 et ce en vertu de la loi, et des pouvoirs qui...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 13·fr
    ...ale du 28 mars 1990 portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 12·fr
    ...u poursuivant, b) le titre en vertu duquel il agit, c) l'élection ...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 9·fr
    ...2022400665FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu du contr...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 14·fr
    ...Zaouit Sousse Avenue 7 Novembre Sousse En vertu du jugement rendu...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 26·fr
    ...33.728 Messieurs les actionnaires sont avisés qu'en vertu d'une d...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 28·fr
    ...s vitesses limitées fixées en vertu de cet article; - dépassement ...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 17·fr
    ...2011R01439FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 11·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : —...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 26·fr
    ...- toutes autres ressources qui peuvent lui être affectées en vertu...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 4·fr
    ...N°219099-73 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 8·fr
    ...la Science, la Génèse, les Prophètes, les Vertus, les hautes quali...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 8·fr
    ...5 (4 chaoual 1384), portant ouverture d'un concours interne et d'u...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 29·fr
    ...1160241997 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 59·fr
    ...ax - Avenue Farhat Hached En vertu d'un procès-verbal du 23 juin ...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 35·fr
    ...2016A00242FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...