Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 26·fr
    ...- 2 exemplaires du procès verbal de l'Assemblée Générale Constitut...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 50·fr
    ...671 - 672 et 673 et procès verbal de la réunion extraordinaire du ...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 5·fr
    ...es avec les affluents de type urbain et ne pas nuire au bon foncti...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 30·fr
    ...B26163532014 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 23·fr
    ...apital ouverte par le procès verbal de l'assemblée générale Extra-...
  • Annonces Légales·2017 / N°013·page 49·fr
    ... la cours de cassation centre urbain nord tours des bureaux premie...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 12·fr
    ... de l'élaboration des procès-verbaux de ses réunions. Il doit adr...
  • Annonces Légales·2019 / N°104·page 6·fr
    ...789331 demeurant à Jouira, ettorba, Agereb, Sfax, a cédé à Mme Rah...
  • Annonces Légales·2020 / N°087·page 24·fr
    ...hectares) planté de figue da barbarie. - 2ème parcelle : une parce...
  • Annonces Légales·2023 / N°021·page 12·fr
    ...B140811997, sise au 24 rue Hédi Karray Centre Urbain Nord, domicil...
  • Journal Officiel·2024 / N°146·page 9·fr
    ...graphes 2.1.4, Vu le procès-verbal de la réunion de la commission...
  • Annonces Légales·2005 / N°062·page 16·fr
    ...tant approbation du code de l'urbanisme. Le président de la munic...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 14·fr
    ...B1143241997 1) Suivant procès-verbal extraordinaire du 12 juillet...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 22·fr
    ...es déclarations de locations verbales dûment enregistrées, soit pa...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 20·fr
    ...Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Radouane Mohamed Adjoint...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 26·fr
    ...B167891998 Suivant Procès-verbal de l'assemblée Extraordinaire en...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 8·fr
    ...El Mehrine - Route de Tebourba - Manouba. Capital social : 17000 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 30·fr
    ...Service Suivant acte procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2010 / N°125·page 26·fr
    ...e totale de 486 m² sis à Cite Arbata El Gtar Gafsa, il s'agit d'un...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 25·fr
    ...B1110431997 Suivant procès verbal de l'Assemblée Générale Extraor...