Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 66·fr
    ...Place du 9 000, avec son atelier annexé à Hammam-Lif, avenue de la...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 24·fr
    ...n de l'Ouest le long de l'Oued Tella jusqu'à ce qu'elle arrive prè...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 29·fr
    ...nagé dans du métal nu. Fig. 2. Tel que le tout est énuméré, caract...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 35·fr
    ...ques, participer au capital de telles entreprises et leur apporter...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 16·fr
    ... dans un état de détérioration tel qu'il ne peut plus être utilisé...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 9·fr
    ... de la décision de mise sous tutelle; 6) la date et l'heure des le...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 44·fr
    ...terre de Telili ben Salem ben Amara; Au Nord : terre du Domaine. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 6·fr
    ...ion indépendante, y compris de tels gains provenant de l'aliénatio...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 154·fr
    ...recherche soumis à la double tutelle, le nombre des représentants ...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 16·fr
    ...702 bis, Case 258, Monsieur Hadj Amara ben Brahim Tel-lili, a vend...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 23·fr
    ... « SOCIETE TUNISIENNE DE RADIO-TELEVISION », une Société à respons...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 31·fr
    ... Mme Ali, Gouvernorat de Sfax, tel que prévu par la loi. L'Avocat...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 28·fr
    ...Azzeddine GUELLOUZ, fondateur de la Société, telle qu'elle résulte...
  • Annonces Légales·2025 / N°051·page 20·fr
    ... | sssss841 ABDELIMAKOUD MOHA BTEL MAKKI | CIN | sssss314 NEFISISI...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 8·fr
    ...u montage rapides de bâtiments tels que villa, abri ou autres et d...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 16·fr
    ...e des prestations, a exercé un tel emploi sous la législation de l...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 56·fr
    ...ection générale de la Société, tels qu'ils sont précisés dans la d...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 5·fr
    ...on adoptée doit cependant être telle que le résultat obtenu soit c...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 53·fr
    ...pour le compte des fondateurs, telle qu'elle résulte de l'acte sus...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 23·fr
    ...t Code une comptabilité simple telle que prescrite par l'article 4...