Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 16·fr
    ...03469 Z/A/M/000 Que suivant décision collective ordinaire des ass...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 37·fr
    ...Pour de plus amples renseignements, s'adresser au greffe du tribun...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 13·fr
    ...# RENSEIGNEMENTS ET VISITE Pour plus amples renseignements et pou...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 20·fr
    ... Société avec les pouvoirs les plus étendus. Pour le Gérant N° B-...
  • Journal Officiel·2001 / N°090·page 8·fr
    ... à la session de contrôle sans plus. La note obtenue à la session...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 6·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·2011 / N°092·page 10·fr
    ...centrale de Tunisie, ne seront plus acceptés à l'échange et leur c...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 13·fr
    ...En cas d'égalité des voix, est déclaré élu, le candidat le plus an...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 16·fr
    ...| 18 | 21 | | 61-08 | Cols, collerettes, guimpes, colifichets, p...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 26·fr
    ...1066850/D Suivant un P.V de la décision collective ordinaire des ...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 17·fr
    ...1°) Collectivités imposables. 2°) Détermination de la base d'impo...
  • Journal Officiel·1977 / N°044·page 4·fr
    ...— Le Directeur Technique National perçoit en plus de la rémunérati...
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 28·fr
    ...Les candidats bénéficient d'un mois, sans plus, au titre de congé ...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 52·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 6·fr
    ...En cas d'identité de date de nomination le plus âgé sera choisi. I...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 32·fr
    ...Et en conséquence, il n'a plus aucune qualité lui permettant d'exe...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 21·fr
    ...Ce groupe est chargé de la collecte et du classement de toutes les...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 15·fr
    ...l social : 5.000 DT. Objet : Collectes et ventes ferraille tous t...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 12·fr
    ...— Contrôle des licenciements collectifs dans les établissements in...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 12·fr
    ...2 — Complicité de rébellion collective préméditée. Art. 13. — Le ...