Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 32·fr
    ...des Martyrs Jemmel, a vendu et cédé la totalité du fonds de commer...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 9·fr
    ...La totalité du tiers 1/3 en indivision de la totalité de l'immeubl...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 13·fr
    ...Pouvoirs pour formalités. 2. En vertu d'un procès verbal du conse...
  • Annonces Légales·2026 / N°025·page 7·fr
    ...cher, Manouba, ont vendu la totalité du fonds de commerce exploité...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 6·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité du rôle aff...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 5·fr
    ...- La démission de Mr Denis Fabrice Martin en sa qualité de gérant ...
  • Journal Officiel·2010 / N°087·page 30·fr
    ...- la mise en place d'un système de management par la qualité total...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 82·fr
    ...ou le président de la municipalité de Rades ou le directeur de la ...
  • Journal Officiel·2014 / N°049·page 13·fr
    ...de la qualité à la direction de l'évaluation de la qualité et des ...
  • Annonces Légales·2018 / N°132·page 42·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 87395 Monastir...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 23·fr
    ...Municipalité de Beni Khedache. 4) Objet de l'association : A) Octr...
  • Annonces Légales·2016 / N°129·page 42·fr
    ...té nationale n° 02534701 la totalité du fonds de commerce avec tou...
  • Annonces Légales·2021 / N°053·page 17·fr
    ...- Pouvoir pour formalités. 2021R01857SANB3 ## Convocation à l'AG...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 31·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : l'Administra...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 8·fr
    ...— Caractéristiques de qualité : A. — Généralités : La norme a po...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 66·fr
    ...iel de souscription pour la totalité de l'augmentation du capital,...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 24·fr
    ...Prévoir l'éventualité de la modification du prix de l'offre. 2.2....
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 26·fr
    Vu l'arrêté du 10 octobre 2000, fixant les modalités d'organisatio...
  • Annonces Légales·2021 / N°011·page 8·fr
    ...été en commandite simple la totalité du fonds de commerce, sis 90 ...
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 1·fr
    ...du 15 juin 1994, fixant les modalités de l'examen professionnel po...