Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 21·fr
    ...Il s'agit de la propriété numéro du titre foncier 541676 constitué...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 7·fr
    ...39°G 33'04", longitude EP : 6°G 83'34". Limite Nord : Droite AB d...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 6·fr
    ...mande d'affiliation ou s'il s'agit d'une affiliation d'office, de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°093·page 11·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nu d'exploitation agricole com...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 64·fr
    ...il s'agit d'un terrain situé à Bou Malal Houmt Essouk Djerba, limi...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 43·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sis route de Gabès km 7 Sfax d...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 43·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sis route de l'Aéroport km 2 Z...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 5·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 9·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 29445 Sfax sis à...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 62·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé qui consiste à un logement...
  • Annonces Légales·2010 / N°038·page 24·fr
    ...il s'agit de trois lots de terrain sur lesquels est construit une ...
  • Annonces Légales·2014 / N°118·page 28·fr
    ...Il s'agit d'un terrain objet du titre foncier n°46874 Ben Arous dé...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 5·fr
    ...travaux pratiques lorsqu'il s'agit de l'examen de la licence en Dr...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 15·fr
    ...Il s'agit de : > l'emprunt « STB 2008/1 » 50 MD, émis sur 4 ca...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 31·fr
    ...Il s'agit des 1283/1871 parts indivises appartenant à la partie sa...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 25·fr
    ...## III.18 Durée de vie moyenne Il s'agit de la somme des durées p...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 29·fr
    ... l'aéronautique civile s'il s'agit d'une atteinte lymphatique aux ...
  • Annonces Légales·2025 / N°080·page 9·fr
    ... au 15 rue du Var Tunis, il s'agit d'un lot de terrain sur lequel ...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 55·fr
    ...Il s'agit d'un lot triangulaire d'une superficie de 32A, et 30C, -...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 3·fr
    ...ils de Fathi Sancho et Lena Birgitta Svensson est autorisé à subst...