Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 547 résultats pour ""LE 22""
  • Annonces Légales·2024 / N°141·page 18·fr
    ...nt un contrat de partage daté le 22 septembre 2006 dressé par les ...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 39·fr
    ...ce Par acte sous seing privé le 22/8/2014 et enregistré à la rece...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 24·fr
    ...uin 1971, enregistré à Tunis, le 22 juin 1971 ACI volume 782 série...
  • Journal Officiel·2020 / N°046·page 14·fr
    ...enne a été déposé au siège du gouvernorat de Tunis le 22 mai 2020"
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 31·fr
    ...3) Une assemblée générale constitutive unique, tenue le 22 mars 19...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 38·fr
    ...us seing privé signé à Sousse le 22 janvier 2008, enregistré à la ...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 27·fr
    ...greffe du Tribunal de Bizerte le 22 Mai 1980 et un des originaux e...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 6·fr
    ...nances rue Victor Hugo Sousse le 22/4/2022 quittance n°M031586, n°...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 33·fr
    ...de première instance de Tunis le 22 novembre 2006, les oppositions...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 25·fr
    ...ette des finances de Weslatia le 22 août 2008 sous le n° d'enregis...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 44·fr
    ... 23 août 1974 enregistré A.C. le 22 octobre 1974, vol. 805, série ...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 7·fr
    ...le Ministre de l'Agriculture, le 22 février 1980; Vu l'avis du Mi...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 28·fr
    ...des actes de sociétés de Sfax le 22/3/2012 sous le numéro de Quitt...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 29·fr
    ... enregistré à Tunis, (A.C.1.) le 22 mai 1973 vol. 797, série : ter...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 8·fr
    ...e première instance de Tunis, le 22 décembre 2003, sous le n° D112...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 28·fr
    ...st due, conformément à l'article 228 du Code de Commerce. Pour ex...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 11·fr
    ...nal de 1ère instance de Tunis le 22 août 2016 sous le n°201638395,...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 33·fr
    ...e de (135.000,000DT) inscrite le 22 décembre 2003 (vol Tunis 10/3 ...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 3·fr
    ...Saïda bent Hadj Hassen Soussi, née le 22 juin 1930, à Tunis. Mami...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 15·fr
    ...première instance de l'Ariana le 22/6/2016 sous le N°D033532015. ...