Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 901 résultats pour ""SAC""
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 10·fr
    ...Une partie de ces échantillons sera conservée en sacs plombés, le ...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 35·fr
    ...l est réservé à la couture des sacs, ses murs sont en briques, le ...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 25·fr
    ...onds de commerce de papiers et sacs exploité à Tunis, 44, avenue B...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 22·fr
    ...ins des associés à d'autres consacrés ou à des personnes étrangère...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 10·fr
    ...et d'un règlement définitif consacrant la clôture du marché ou con...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 20·fr
    ...ce ; — il autorise toutes transactions, acquisitions ou aliénatio...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 11·fr
    ...tantes faisait connaître son désaccord sur le tarif qui lui a été ...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 4·fr
    ...- Autoriser toutes transactions, acquisitions ou aliénation immobi...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 20·fr
    ...Toutes transactions, courtages, gérances d'immeubles et opérations...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 3·fr
    ...ugement définitif ou d'une transaction, l'Administration est fondé...
  • Journal Officiel·1985 / N°075·page 10·fr
    ...me d'escompte de papier de transaction sur la Tunisie et sur l'étr...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 24·fr
    ...En cas de désaccord, un troisième médecin désigné par la médecine ...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 15·fr
    ...« SOSAC » SOCIETE SFAXIENNE D'ACCONAGE Société anonyme tunisienn...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 6·fr
    ...En cas de désaccord entre l'usufruitier et le nu-propriétaire, il ...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 9·fr
    ... 5 - Autoriser toutes les transactions, acquisitions, aliénations...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 14·fr
    ...aul I. ANDERSON, M. William A. SACEMANN et M. J. W. McNinch sont r...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 23·fr
    ...un jardin, sis à Sousse, rue Alsace Lorraine, immatriculé à la Con...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 24·fr
    ...on Foncière sous le nom de « ALSACE I », titre foncier N° 81.212. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 9·fr
    ...it, autorise tous traités, transactions, compromis, acquiescements...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 2·fr
    ...et en présence de deux témoins sachant signer et ayant la capacité...