Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 29·fr
    ...4°) Nomination d'un commissaire aux comptes 5°) Questions diverses...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 4·fr
    ...— les ressources diverses. Art. 8. — L'agence bénéficie de l'exon...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 12·fr
    ...- Si à titre individuel, un touriste chasseur est invité par un pa...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 4·fr
    ...scrits au tableau principal se divisent en trois collèges, chacun ...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 32·fr
    ...2°) 6 % pour payer aux actionnaires un premier dividende. 3°) S'i...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 7·fr
    ...tériels disponibles auprès des divers ministères et organismes qui...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 6·fr
    ...Cet engagement individuel écrit doit expressément autoriser l'empl...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 39·fr
    ...# BIENS MIS EN VENTE Les trois quarts (3/4) indivis d'un immeuble...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 10·fr
    ...Le capital social est fixé à 8.000 dinars divisé en 800 parts et r...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 22·fr
    ... la vigne appartient, dans l'indivision, à plusieurs propriétaires...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 19·fr
    ...u non à l'entreprise ; 10°) la divulgation d'un des secrets profes...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 23·fr
    ...$$P = \text{salaire mensuel brut de base} \times \frac{N}{20} \div...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 4·fr
    ...senter de nouveau et à titre individuel aux examens d'admission de...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 23·fr
    ...ommerce Tunisien; f) Questions diverses. Pour avoir le droit d'as...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 14·fr
    ...nt aux exploitants agricoles individuels, aux coopératives agricol...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 24·fr
    ...u non à l'entreprise; 10°) la divulgation d'un des secrets profes...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 26·fr
    ...st propriétaire de la moitié indivise d'une batisse avec espace si...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 39·fr
    ...2°) 6 % pour payer aux actionnaires un premier dividende des somme...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 9·fr
    ...es essentiellement en sports individuels. La pratique des sports c...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 45·fr
    ...Il est divisé en cent quarante « sept mille actions de sept dinars...