Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 18·fr
    ...— Remplacer à l'Hôtel de Ville par « Au Siège du Gouvernorat ». A...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 2·fr
    ...'Habitat, effectue des travaux tels que surélévation ou addition d...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 31·fr
    ...toutes usines, installations, ateliers, dépôts, entrepôts, fonds d...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 9·fr
    ...Dans ce cas, les parties sont à nouveau convoquées de telle sorte ...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 33·fr
    ... de la loi du 24 juillet 1867, tel qu'il a été modifié par l'artic...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 8·fr
    ...el et doit être exécutée comme tel, dès sa notification par simple...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 8·fr
    ...et, plus particulièrement à de tels systèmes utilisant des circuit...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 21·fr
    ...ploitation de tous immeubles, ateliers, usines, magasins, locaux, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 29·fr
    ...ocurées à moyen ou long terme, tels que les dépôts, emprunts ordin...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 18·fr
    de telles fins et dont le cas où l'Etat d'envoi est propriétaire d...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 24·fr
    ...professionnelle du travailleur telle qu'elle ressort notamment des...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 33·fr
    ...» à le fondateur de la société telle qu'elle résulte de l'acte s.s...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 13·fr
    ...Sont assujetties à la tenue d'une comptabilité telle que définie p...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 8·fr
    ...ait du jugement de mise sous tutelle. Il est fait mention de tout...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 5·fr
    ...re de la gestion considérée et telles qu'elles sont accusées par l...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 8·fr
    ... de l'Institut Ali Bach Hamba, tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 17·fr
    ...NISSI, fondateur de la Société telle qu'elle résulte de l'acte s.s...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 29·fr
    ...isienne d'Import Export du Sud telle qu'elle résulte de l'acte s.s...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 20·fr
    ...iété Tunisienne de Verreries » tels qu'ils résultent de l'acte sou...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 54·fr
    ...14) Demande manuelle 15) Certificat de tutelle 16) Extrait de nais...