Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 7·fr
    ...blique en qualité d'inspecteur divisionnaire de la santé publique;...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 18·fr
    ... non à l'entreprise ; 10°) la divulgation d'un des secrets profes...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 9·fr
    ...ns « P » déjà existantes, à un dividende de six pour cent de leur ...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 14·fr
    ..., les accidents et les risques divers dont le siège social est à P...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 12·fr
    ...6° Questions diverses, s'il y a lieu. N° 510. ## VENTE DE FONDS ...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 13·fr
    ...— Les récidivistes et les délinquants visés à l'article ci-dessus ...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 30·fr
    ...ièrement libérés en espèces et divisés en 20 parts sociales de 100...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 15·fr
    ...1.000 dinars entièrement versés en numéraires, divisé en 60 parts ...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 56·fr
    ...# TITRE IV ## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 73. - Les ventes de prod...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 29·fr
    ...se trouve fixé à 52.455 Dinars divisé en 10.491 parts de Cinq Dina...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 11·fr
    ...istrateurs sont responsables individuellement ou solidairement, su...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 34·fr
    ...es de carbone et R1 représente divers éléments indiqués à la descr...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 15·fr
    ...de cinq kirats indivis D'UNE MAISON, sise à Tunis, rue du Moulin...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 29·fr
    ...— de remplacer la fiche individuelle et l'engagement par un imprim...
  • Journal Officiel·1985 / N°084·page 3·fr
    ...## Chapitre IV ### Dispositions diverses Art. 19. — Sans préjudi...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 26·fr
    ...sie immobilière ## DE PARTS INDIVISES ## DANS 4 PROPRIETES RURAL...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 17·fr
    ...nars entre la Maison Roblot et diverses personnes désignées à l'ac...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 32·fr
    ...été; 4° le nouveau capital est divisé en 100 parts de 50 Dinars l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 32·fr
    ...20.000 dinars divisé en 2.000 parts de 10 dinars chacune. **Géran...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 5·fr
    ...## TITRE III ## Dispositions diverses Art. 22. — La création de ...