Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 14·fr
    ...B158941996 En vertu du procès verbal du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1997 / N°040·page 10·fr
    ...des techniques agricoles, d'ouverture et de clôture des inscriptio...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 8·fr
    ...Les dites affaires lui sont déférées en vertu d'un jugement de dés...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 10·fr
    ...(18 chaabane 1375), portant ouverture des crédits provisoires, au ...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 9·fr
    ...l'Emeraude de Tunis 1073 Montplaisir - Tunis 1) En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 3·fr
    ...— La couverture des prestations prévues par la présente loi est as...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 6·fr
    ...Le conseil peut décider l'ouverture d'autres bureaux régionaux à l...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 59·fr
    ...2018N00674FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·2004 / N°040·page 5·fr
    ... tutelle, selon le taux de couverture des dépenses de gestion par ...
  • Journal Officiel·2004 / N°082·page 10·fr
    ...- L'arrêté d'ouverture de l'examen professionnel susvisé fixe : - ...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 12·fr
    ... hall et un balcon à un Est ouverture.** **2- une maison à la for...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 43·fr
    ...remplacement de ce dernier en vertu d'ordonnance sur requête n° 21...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 40·fr
    ...2007R00569FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 11·fr
    ...ale du 7 mars 1974, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 19·fr
    ...e spécial d'investissement en vertu de l'article 7 du code d'incit...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 31·fr
    ...16, Rue Cyrus Le Grand TUNIS En vertu du : 1) Procès Verbal de l...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 8·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : — le nomb...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 14·fr
    ... du 17 février 1988 portant ouverture d'examens professionnels pou...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 23·fr
    ... répondent à des critères d'ouverture au public, de taille, de per...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 7·fr
    ...- "Le code de l'aéronautique civile" est promulgué en vertu de la ...