Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...arsa avenue Habib Bourguiba Djerba, a vendu à Mr Ayoub Ghrab, la t...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 8·fr
    ...30 janvier 2006 et le procès-verbal, inscrit à la recette de Kairo...
  • Annonces Légales·2008 / N°080·page 3·fr
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  • Annonces Légales·2008 / N°088·page 28·fr
    d'aménagement urbain qui autorise de construire des locaux pour us...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 44·fr
    ...Saniet Jerbania et Ben Chaâbane. A l'Est : Sa partie complémentair...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 10·fr
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  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 6·fr
    ...Imb Promed Building bloc B - n° B2-1 centre urbain nord Tunis, Dur...
  • Journal Officiel·1983 / N°028·page 19·fr
    ...janvier 1983, dont le procès verbal a été enregistré à Sfax le 16 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 21·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire en da...
  • Annonces Légales·2022 / N°116·page 9·fr
    ... 15 milles dinars à Mr Mohamed RBAI Titulaire de la CIN n°05289889...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 34·fr
    ...smettent une copie du procès verbal de la commission de contrôle d...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 50·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Abbès Mohamed Ali Adjo...
  • Annonces Légales·2010 / N°047·page 31·fr
    ...meuble Ennour Building Centre Urbain Nord 1004 Tunis, inscrite au ...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 44·fr
    ...2016T00799APSF2 --- ### Avis En vertu du procès-verbal de l'ass...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 6·fr
    ...ption de l'acte ou du procès verbal de la délibération, au registr...
  • Journal Officiel·2006 / N°054·page 14·fr
    ...l'autorisation par un procès verbal de mise en possession, le béné...
  • Annonces Légales·2026 / N°071·page 10·fr
    ...elevant du plan d'aménagement urbain de la municipalité de Kalaa K...
  • Annonces Légales·2004 / N°135·page 12·fr
    ... Lassed Kalbi rue Taher Sfar Korba. En accepte les oppositions pe...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 21·fr
    ...chée électriquement à Souk-El-Arba, et faisant partie de son centr...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 44·fr
    ...ociation En vertu du procès-verbal de constitution daté le 13 sep...