Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2024 / N°122·page 11·fr
    ...e de l'entrée on trouve une ouverture conduisant à une chambre sa ...
  • Annonces Légales·2005 / N°092·page 2·fr
    ... avenue Farhat Hached Béja en vertu de la procuration du 6 janvier...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 46·fr
    ...justice à Sfax, annonce qu'en vertu du jugement rendu par le tribu...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 29·fr
    ...Mise à prix (5071D.500) et ce, en vertu de décision de rabattement...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 25·fr
    ...cerie (SARL) 4128 - Jerba En vertu des résolutions prises à l'una...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 29·fr
    ...B0778272007 En vertu du P.V en date du 28 mars 2011 enregistré à ...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 6·fr
    ...té des comptes de sociétés en vertu des dispositions du code de co...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 15·fr
    ...a approuvé le principe de l'ouverture du capital de la société et ...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 6·fr
    ...e du 6 février 1987 portant ouverture d'un concours d'entrée au cy...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 5·fr
    ...9125P-A-P-000, informe, qu'en vertu d'un contrat de vente du fonds...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 14·fr
    ...de laine à l'exception des couvertures; les sacs de jute; les chau...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 27·fr
    ...ebba, Gouvernorat de Sfax En vertu d'un jugement rendu en dernier...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 46·fr
    ...112 du code de commerce qu'en vertu de la résolution de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 52·fr
    ...x enchères publiques et ce en vertu d'un jugement n° 1042 rendu le...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 37·fr
    ...2014S03359FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 49·fr
    ...ilières Monsieur Néji Aydi en vertu d'une ordonnance sur requête n...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 12·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen d'entrée à ce cycle fixer...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 34·fr
    ...2017R02084FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du cont...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 14·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le nombr...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 6·fr
    ...Il faut consigner au moins le tiers du prix d'ouverture à la caiss...