Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 34·fr
    ...entions, affectation des résultats; quitus aux administrateurs et ...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 26·fr
    ...6) Affectation des résultats. 7) Election du tier des membres du c...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 5·fr
    ...ps, les Docteurs en Médecine Vétérinaire titulaires de certificats
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 12·fr
    ...'unanimité l'approbation des Etats Financiers de l'exercice 2015 e...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 5·fr
    ...580.000 dinars - Municipalités sièges de gouvernorats : 2.300.000 ...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 14·fr
    ...ons d'homologation des certificats et diplômes de formation profes...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 10·fr
    ...* l'affectation des résultats des exercices 2003 et 2004. * l'appr...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 4·fr
    ...(05).651.051 2005X1122VEPA1 --- ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 21·fr
    ...Deux États régulièrement établis sur timbre de dimension contenant...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 32·fr
    ...3) Approbation du bilan et des comptes du résultats de l'exercice ...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 7·fr
    ... prévu pour chacun des certificats cités au début du présent artic...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 12·fr
    ...nts, dûment mandatés des syndicats ou des membres élus des organis...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 24·fr
    ...Deux exemplaires des contrats de cession et deux exemplaires des p...
  • Journal Officiel·1988 / N°025·page 9·fr
    ...— L'entreprise ne peut prétendre au renouvellement des contrats de...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 19·fr
    ...comptes de gestion et de résultats relatifs à l'exercice écoulé. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 5·fr
    ...net majoré ou minoré des résultats reportés des exercices antérieu...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 38·fr
    ...oration d'une partie des résultats au compte Capital, — 8.000 acti...
  • Annonces Légales·2008 / N°077·page 26·fr
    ...Maître Akremi Yassine de la Société d'Avocats Associés Chérif Lâab...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 50·fr
    ... l'état en vertu des deux contrats en date du 4/9/1990 et le 15/2/...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 33·fr
    ...ports et affectation des résultats - Quitus au Conseil d'Administr...