Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2012 / N°115·page 44·fr
    ...cie est de (8H, 62 A, 20C) contenant puits profond, une salle pour...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 48·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 23·fr
    ...vente un bien immobilier appartenant à la société (CLAIRE DE LUNE ...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 16·fr
    ...ériel et les équipements appartenant à la société AHLMAYER CHEMISE...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 9·fr
    ...ent 7 montes, une figue et 2 grenadiers, sur le terrain il y a une...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 10·fr
    ...r du 16 février 1970 Hédi ben Benaissa Yahiaoui, à compter du 16 n...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 47·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 42·fr
    ...ngt mètres carrés environ comprenant cinq pièces et une cuisine et...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 10·fr
    ...llet 1973 Ben Larbi Badra née Kenani, à compter du 1er juillet 197...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 20·fr
    ...Il ne répond pas de la détérioration et de la perte provenant d'un...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 27·fr
    ... d'une (01) part sociale appartenant à M. Delwante Olivier au prof...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 12·fr
    ...ines et des grands domaines revenant à l'État par la liquidation d...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 21·fr
    ...forfaitaire de 50 dinars, comprenant l'utilisation de la salle, de...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 7·fr
    ...es, végétales ou animales comprenant toutes les impuretés ne figur...
  • Journal Officiel·1993 / N°046·page 4·fr
    ... de l'équipement et de la maintenance à la commune de Megrine. Pa...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 11·fr
    ...3/ Les avenants, les dossiers de règlements définitifs et les liti...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 3·fr
    ...- Les fonds provenant de la souscription sont à verser dans un com...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 59·fr
    ...haque régime qu'elle gère, provenant des excédants financiers déga...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 43·fr
    ...a tenue d'un compte ouvert reprenant les quantités de ces marchand...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 7·fr
    ...Comprenant tous ses éléments corporels et incorporels destiné pour...