Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 25·fr
    ...635592Q Suivant procès verbal d'une assemblée générale extraordin...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 23·fr
    ...Lebna en bordure de la route Korba Menzel Temime. 5 - Cause de la...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 47·fr
    ...ion de l'article 16 du code d'urbanisme et d'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 59·fr
    ...222334-10 Suivant le procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 49·fr
    ... de 518 m² sise à Msaken Zone Urbaine route Moureddine. Il s'agit...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 6·fr
    ...Malek Centre Bloc B N° 9, 1er étage centre Urbain nord 1082 Tunis ...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 48·fr
    ...1512217 W/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale e...
  • Journal Officiel·1997 / N°034·page 34·fr
    ...Vu les procès-verbaux de la commission chargée de la délimitation ...
  • Annonces Légales·2022 / N°076·page 5·fr
    ...nregistrement n°22204978 Mme Jerbania Rim titulaire de la CIN n°06...
  • Annonces Légales·2024 / N°007·page 11·fr
    ...à la route principale entre Djerba et zarzis au long de 5,60 m. - ...
  • Annonces Légales·2026 / N°064·page 11·fr
    ...oc A APP N° 80 TUNIS et rue kourba résidence bardo el jadida kssar...
  • Annonces Légales·2005 / N°059·page 15·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale en date du 5 janvier...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 36·fr
    ...ORAT DE BEJA Suivant procès-verbal dressé par M. Mohamed Mokhtar ...
  • Journal Officiel·1971 / N°033·page 4·fr
    ...issements Publics chargés de verbaliser. Art. 2. — Nul ne peut êt...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 27·fr
    ...aison Social Suivant procès verbal de l'assemblée extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1984 / N°045·page 32·fr
    ...le procès-verbal de l'Assemblée Générale constitutive tenue le 6 f...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 41·fr
    ...Centre Urbain Nord, Boulevard Mohamed Bouazizi 1080-Tunis M.F : 0...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 16·fr
    ...opriétaires Suite au procès-verbal enregistré à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2018 / N°059·page 42·fr
    ...ividuel et donc d'une densité urbaine. La saisie porte sur la tot...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 47·fr
    ... Société Mutuelle des procès verbaux du Conseil d'Administration, ...