Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 15·fr
    ... connaissance du public qu'en vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 35·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé sig...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 7·fr
    ...de la vente selon le prix d'ouverture équivalent à la valeur de l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 15·fr
    ...s du 11 avril 1966, portant ouverture d'un concours public sur épr...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 9·fr
    ...Les agents nommés en vertu des dispositions du paragraphe a), 2° e...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 26·fr
    ...2010T04549VEPA1 ## Vente aux enchères publiques en vertu d'une su...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 35·fr
    ... Route El Ain-Km 1 - Sfax En vertu du procès-verbal des décisions...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 3·fr
    ...Tapis et couvertures de laine. 25. Produits de l'artisanat (ferron...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 16·fr
    ...able à la Caisse Foncière, en vertu de l'art. 9 du décret du 21 fé...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 26·fr
    ...| 48 639 | 48 639 | Fonds d'ouverture | 86 161 054 | 86 161 054 |...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 49·fr
    ...égué de la société mandaté en vertu du pouvoirs en date du 11 août...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 22·fr
    ...13, Rue Ahmed Rami TUNIS En vertu du Procès-verbal de l'Assemblée...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 17·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 35·fr
    ...12 du Code de Commerce, qu'en vertu des décisions prises par les A...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 29·fr
    ...B 02145912012 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale e...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 7·fr
    ...ontracter des emprunts, qu'en vertu d'un mandat spécial au Conseil...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 11·fr
    ...Prix d'ouverture : Quatre vingt et onze mille sept cent quatre vin...
  • Annonces Légales·2004 / N°186·page 4·fr
    ...Titres en vertu des quels il agit : 22 États de liquidation émanan...
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 3·fr
    ...IERS Avis aux créanciers En vertu d'une décision du juge saisi d...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 20·fr
    ...donner aux Administra- teurs en vertu de l'article 78 du Code de C...