Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 53·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une parcelle de terre nue, pro...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 28·fr
    ...l'exercice 1958 ; — Questions diverses. Le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 30·fr
    ...25.000 Dinars, divisé en 2.500 parts de 10 Dinars chacune, numérot...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 22·fr
    ...cent vingt millions de francs, divisé en cent vingt mille actions ...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 11·fr
    ...et de ses constituants individuels, par culture aérobie d'un micro...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 9·fr
    ...## CHAPITRE V ### Dispositions diverses Art. 28. — Le décès d'un...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 8·fr
    ...— Dispositions diverses Art. 72. — Les cahiers des charges déterm...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 16·fr
    ...use Jean ARCAMONE, la moitié indivise d'un fonds de commerce d'hôt...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 46·fr
    ...Achat et division de terre et construction de bâtiments. Visa : N...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 19·fr
    ...Vingt mille dinars, divisé en deux mille actions de dix dinars cha...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 28·fr
    ...s, soit des liaisons entre les divers services et bureaux, soit du...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 8·fr
    ...## TITRE IV ## Dispositions diverses ART. 16. — Servitudes d'emp...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 20·fr
    ...n canal d'écoulement étranglé, divergent réglable. En modifiant l'...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 15·fr
    ...**Capital :** 5.000 Dinars divisé en 500 parts de 10 Dinars chacun...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 25·fr
    ...ange constituée par un conduit divergent éventuellement précédé d'...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 17·fr
    ...t par voie de notification d'individuelle aux élus. Le procès ver...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 34·fr
    ...10°) la divulgation d'un des secrets professionnels de l'entrepris...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 19·fr
    ... non à l'entreprise ; 10°) la divulgation d'un des secrets profes...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 42·fr
    ...ation des puits et des culture diverses d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 19·fr
    ...pital de 10.000.000 de francs, divisé en 1.000 actions de 10.000 f...