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- Annonces Légales·2016 / N°038·page 47·fr...D1762201, il a été décidé l'ouverture du bureau du Tunis au 49 Ave...
- Annonces Légales·2016 / N°061·page 58·fr...consigné le tiers du prix d'ouverture. NB : La visite aura lieu ...
- Journal Officiel·1963 / N°048·page 17·fr... (28 rabio II 1383) portant ouverture d'un examen d'aptitude profe...
- Journal Officiel·1964 / N°022·page 4·fr...détermine dans chaque cas l'ouverture de la période d'intervention...
- Journal Officiel·1967 / N°040·page 9·fr...nouveau périmètre communal en vertu du décret du 24 avril 1967, im...
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 32·fr... toutes les autorisations d'ouverture de cafés délivrées actuellem...
- Annonces Légales·2008 / N°032·page 19·fr... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
- Journal Officiel·1975 / N°085·page 11·fr...u 18 décembre 1975, portant ouverture de deux concours sur épreuve...
- Journal Officiel·1980 / N°004·page 53·fr...N° B-112 ## OUVERTUREE D'UNE SUCCURSALE En date du 14 janvier 19...