Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 18·fr
    ...T DE DENOMINATION SOCIALE En vertu des délibérations de l'Assembl...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 29·fr
    ...e Conseil d'Administration en vertu des pouvoirs reçus de l'Assemb...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 34·fr
    ...2016X01942FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 35·fr
    ...2- Titre en vertu du quel il s'agit : Un jugement définitif rendu ...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 44·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : * le nomb...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 21·fr
    ...Et après consignation du produit de vente en vertu du reçu n°M0168...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 24·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Elle est porté...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 14·fr
    ...nière appropriée, plusieurs ouvertures espacées à l'intérieur du c...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 34·fr
    ... été absorbée par la S.T.B en vertu d'une déclaration de fusion pa...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 14·fr
    ...l'arrêté annuel relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chas...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 19·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture du concours sus-visé fixera : Le nom...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 47·fr
    ...D1762201, il a été décidé l'ouverture du bureau du Tunis au 49 Ave...
  • Annonces Légales·2016 / N°061·page 58·fr
    ...consigné le tiers du prix d'ouverture. NB : La visite aura lieu ...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 17·fr
    ... (28 rabio II 1383) portant ouverture d'un examen d'aptitude profe...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 4·fr
    ...détermine dans chaque cas l'ouverture de la période d'intervention...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 9·fr
    ...nouveau périmètre communal en vertu du décret du 24 avril 1967, im...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 32·fr
    ... toutes les autorisations d'ouverture de cafés délivrées actuellem...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 19·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 11·fr
    ...u 18 décembre 1975, portant ouverture de deux concours sur épreuve...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 53·fr
    ...N° B-112 ## OUVERTUREE D'UNE SUCCURSALE En date du 14 janvier 19...