Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 20·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 32·fr
    ...rs (acquis par le débiteur en vertu de la référence d'inscription ...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 3·fr
    ...Les responsabilités qui nous incombent en vertu de ces normes sont...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 5·fr
    ... djoumada II 1379), portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 37·fr
    ...Persful est nommé mandataire en Tunisie en vertu d'une procuration...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 14·fr
    ...349452G AM/000 En vertu du PV de l'assemblée générale extraordina...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 5·fr
    ...L'arrêté d'ouverture de ce concours est pris par le ministre exerç...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 39·fr
    ...iants assure la mission de couverture médicale de toutes les activ...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 13·fr
    ...5- Prix d'ouverture du bien mis en vente : le prix du bien saisi e...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 11·fr
    ...En vertu des dispositions du décret du 29 décembre 1955 (11 journa...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 32·fr
    vertu du procès-verbal de son assemblée générale extraordinaire te...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 5·fr
    ...à la Convention organisées en vertu de l'article 14 de ladite Conv...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 30·fr
    ...al MF n° 1180550K/A/M/000 En vertu du PV de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 20·fr
    ...peuvent lui être affectées en vertu de la législation et de la rég...
  • Annonces Légales·2018 / N°126·page 25·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°101·page 10·fr
    ...par une parcelle du terrain ouverture ouest clôturée de 4 cotés, d...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 2·fr
    ...'ETAT A L'INTERIEUR AVIS d'ouverture et de clôture des opérations...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 7·fr
    ...n au registre de commerce En vertu de la décision de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 23·fr
    ...une porte métallique d'où l'ouverture ; comportant dans le coin su...
  • Annonces Légales·2013 / N°100·page 11·fr
    ...B131041997** En vertu de P.V du conseil d'administration tenu le ...