Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·2002 / N°026·page 5·fr
    ...| Français | 2h | Français | 2h | Français | 2h | Français | 2h |...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 64·fr
    ...Partie saisie : Emilie Camille Condojanopoulos, 2 rue Elfarabi la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 44·fr
    Immeuble objet de la saisie : terrain sis route de Tunis km 14 Sfa...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 51·fr
    ...Propriété saisie : Tout l'immeuble revenant à la partie saisie obj...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 21·fr
    ...Les frais de montage du dossier et les commissions de placement et...
  • Journal Officiel·2012 / N°002·page 41·fr
    ...ons, bruts, dégraissés, simplement préparés ( mais non découpés en...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 4·fr
    ...En plus des frais de poursuite fixés par le tribunal à 1.639,099 d...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 23·fr
    ...mis en paiement depuis le 22 novembre 1979, non encaissé par les a...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 12·fr
    ...L'immeuble saisi : Deux parcelles l'une à l'est et l'autre à l'ou...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 29·fr
    ...La totalité indivise des deux tiers de la maison dite maison Daoud...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 36·fr
    saisi et du l'autre coté sur un lotissement limitant le terrain de...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 43·fr
    ...2014400534VEPA1 # Vente aux enchères publiques sur saisie immobil...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 32·fr
    ...1% et frais d'envoi par avion en sus # AUTRES PAYS EDITION ORIGI...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 27·fr
    ...Partie saisie : Ali Ben Mohamed Mbarek, cultivateur demeurant à J...
  • Annonces Légales·2020 / N°045·page 13·fr
    ...7/ Conditions de visite du bien objet de la saisie : Le bien obje...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 3·fr
    ...6) Les frais légalement exigibles selon la loi de l'Etat contracta...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 27·fr
    ...1° Pour raison d'inimitié manifeste; 2° S'ils ont un intérêt perso...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 33·fr
    ...Le prix est de (181.400,000 dinars) sans les frais. 6 - Visite de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 51·fr
    ...Fixée après rabaissement à 136.644,000 Dinars, sans les frais. La...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 60·fr
    ...la superficie de l'immeuble saisi dépasse celle du terrain hypothé...