Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 6·fr
    ...Monsieur Mohamed Bou Abdallah, architecte en chef à la commune de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 20·fr
    ...3 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan du p...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 15·fr
    ...rtir de la date d'arrivée des marchandises au dit bureau ou dans l...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 4·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du T.F | Situat...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 13·fr
    ...Fonctions circulaires correspondant à des arcs opposés, à des arcs...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 11·fr
    ...— Les grades suivants des personnels de l'Institut National d'Arch...
  • Journal Officiel·2008 / N°001·page 46·fr
    ...s archives à la direction de la gestion des documents et des archi...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 44·fr
    ...Dhar El Hamam consistant en 2 parcelles contigus de terre nue situ...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 20·fr
    ...de l'est par la parcelle n°6, du sud par la parcelle n°207, et de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 34·fr
    ... parcelle sur le plan | NUMERO du Titre Foncier | NOM de la parcel...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux parcelles de terre séparées p...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 22·fr
    ... son titre de propriété d'une parcelle de terrain ayant comme surf...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 9·fr
    ...1 | 300 | | Construction marché couvert 1 | 13.680 | | Contrac...
  • Journal Officiel·1985 / N°084·page 31·fr
    ...| | Ingénieur principal, architecte principal, ingénieur informat...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 21·fr
    ...**Marché des titres** : Il existe des titres de même catégorie qui...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 25·fr
    ...Ardh Saddam », consistant en une parcelle de terre nue propre à la...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 34·fr
    ...29111 Tunis S2), est l'objet de la parcelle n°141 du plan cadastra...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 23·fr
    ...— Il est attribué aux élèves architectes du 3ème cycle de la secti...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 20·fr
    ...Chafafra, consistant en une parcelle de terre propre à la construc...
  • Journal Officiel·2007 / N°036·page 36·fr
    ...## Tableau parcellaire rectificatif Relatif à la rectification de...