11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2016 / N°154·page 50·fr...Il s'agit d'un appartement n°3-1B sis au 3ème étage Bloc B Résiden...
- Annonces Légales·2025 / N°016·page 18·fr...Il s'agit d'un terrain à usage d'habitation sis à la route Gremda ...
- Annonces Légales·2008 / N°099·page 32·fr...Il s'agit du titre foncier n° 531688 Nabeul dénommé « Ardh Romdhan...
- Annonces Légales·2009 / N°138·page 21·fr...Il s'agit d'un terrain sur lequel est édifié une maison objet du T...
- Annonces Légales·2016 / N°111·page 16·fr...li dénommé «El Firdaous» il s'agit d'un terrain agricole de forme ...
- Journal Officiel·1997 / N°057·page 2·fr...- La présente loi régit les activités d'hébergement touristique à ...
- Annonces Légales·2024 / N°035·page 9·fr...ne superficie de 496 m², il s'agit d'une villa constituée d'un jar...
- Annonces Légales·2011 / N°070·page 46·fr...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 200 m² dans la prop...
- Annonces Légales·2024 / N°121·page 13·fr...Il s'agit d'un bâtiment situé à la rue Sayed ben Ayed et limité co...
- Annonces Légales·2025 / N°039·page 13·fr...pond à la parcelle n°12, il s'agit d'une terre agricole implantée ...
- Annonces Légales·2005 / N°173·page 7·fr...Il s'agit d'un terrain sis à Hajeb Elayoun gouvernorat du Kairouan...
- Annonces Légales·2006 / N°063·page 23·fr... fonds de commerce et qu'il s'agit d'une librairie sise à 86 avenu...
- Journal Officiel·1970 / N°024·page 10·fr...30 G 40°72' ; longitude : 6 G 91°08' ; cote 1385 m ; carte du Djeb...
- Annonces Légales·2011 / N°145·page 49·fr...Il s'agit d'un fonds de commerce «Café Mozar» avec ses éléments co...
- Annonces Légales·2012 / N°065·page 48·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain rectangulaire constructible si...
- Annonces Légales·2013 / N°022·page 38·fr...L'ensemble de l'immeuble sis à la rue Tahar Sfar Zarzis, il s'agit...
- Annonces Légales·2013 / N°041·page 60·fr...Il s'agit d'un terrain nu non loti à usage d'une construction indi...
- Annonces Légales·2016 / N°144·page 18·fr...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
- Annonces Légales·2023 / N°062·page 8·fr...Il s'agit d'un logement Est de 155 m² sis à la route Menzel Chaker...