Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 513 résultats pour ""ISE""
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 50·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix a été fixée à 74.000.000 dinars par l...
  • Journal Officiel·2015 / N°057·page 25·fr
    ...- établir par lui-même un système de reprise et de valorisation de...
  • Journal Officiel·2015 / N°058·page 25·fr
    ...- établir par lui-même un système de reprise et de valorisation de...
  • Journal Officiel·2020 / N°036·page 16·fr
    ...gendrées par la mise en œuvre des mesures de mise en confinement t...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 62·fr
    ...reprises du secteur, dont le nombre a atteint 2400 entreprises¹, r...
  • Journal Officiel·2010 / N°029·page 90·fr
    ...519 191 144 | | Avoirs en devises | 13 197 309 425 | | Titres ...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 1·fr
    ...e Tunisienne TRADUCTION FRANÇAISE POUR INFORMATION Mardi 27 joum...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 22·fr
    ...1) La moitié indivise d'une parcelle de terre complantée de palmie...
  • Annonces Légales·2020 / N°056·page 10·fr
    ...2- Mise à jour de l'art 7 des statuts relatif à la répartition du ...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 38·fr
    ...--- ## Mise à prix : 140.000,000 dinars suivant expertise judici...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 36·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à : 800.000D.000. Date et ...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 42·fr
    ...Mise à prix : la mise à prix est fixée à un million huit cent quar...
  • Annonces Légales·2005 / N°165·page 2·fr
    ...Toutes les parts indivises, soit 14 parts sur 16 parts indivises d...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 49·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix a été fixée à 17.040.625 Dinars selo...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 17·fr
    Vente aux enchères publiques Après Réduction de la mise à prix de...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 4·fr
    ...La prise de possession intervendra dès la publication du présent d...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 4·fr
    ...Chapitre II Tarif des douanes Article 4 Les marchandises qui en...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 16·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE Pa...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 16·fr
    ...Le propriétaire ou détenteur de la marchandise ou, le cas échéant,...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 53·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à 317460 DT 000 prix auquel...