Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 594 résultats pour ""PRA""
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 20·fr
    ...i peuvent comporter des stages pratiques conformément aux disposit...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 18·fr
    ...- Et en vertu d'une saisie immobilière pratiquée suivant exploit d...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 36·fr
    ...immobilière désignée ci-après, pratiquée par Monsieur Mustapha Moa...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 7·fr
    ...ion de plantations arbustives, prairies, pâturages au Nord et parc...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 19·fr
    ...ue blanche; - Ils doivent être pratiquement exempts de terre. ## ...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 5·fr
    ...rs, travaux dirigés et travaux pratiques. Art. 8. - Les matières ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 89·fr
    ...es épreuves écrites, orales ou pratiques entraînent pour le candid...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 18·fr
    ...2°) Une question pratique concernant l'exécution du service (durée...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 7·fr
    ...— Epreuves pratiques 1) Epreuve de commandement (coefficient 2); ...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 56·fr
    ...En vertu également de la saisie exécutoire immobilière pratiquée l...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 3·fr
    ... des séminaires, des exercices pratiques, destinés à guider les él...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 12·fr
    ... toutefois toute latitude pour pratiquer des rabais dans un contex...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 19·fr
    ...imitée « Solide - économique - Pratique - S. E. P. » dont le siège...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 20·fr
    ...sie immobilière du 14 mai 1959 pratiquée en vertu du jugement rend...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 26·fr
    ...Et comme suite à une saisie immobilière pratiquée par Maître Mahmo...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 20·fr
    ... 26, 27) à la longueur et on y pratique des dégagements (60) pour ...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 4·fr
    ...ice une formation théorique et pratique qui les habilite à l'exerc...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 9·fr
    ...e sous-marine, de pêcher et de pratiquer les sports nautiques dans...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 19·fr
    ...ilité portant sur les épreuves pratiques exigées pour l'obtention ...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 8·fr
    ...tions des cours et les travaux pratiques. ART. 2. — Les moniteurs...