16 293 résultats pour ""trésor""
- Annonces Légales·2013 / N°061·page 53·fr...100,000 Dinars consignée à la Trésorerie Générale de la République...
- Annonces Légales·2018 / N°040·page 48·fr...es dépôts - consignation à la trésorerie générale de Tunisie à la ...
- Journal Officiel·2024 / N°009·page 46·fr...sement classé au profit de la trésorerie générale de Tunisie (selo...
- Annonces Légales·2016 / N°002·page 36·fr... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
- Journal Officiel·1991 / N°023·page 44·fr...(Subventions aux fonds du trésor) | 1 000 000 | | 80 | Contribut...
- Journal Officiel·1983 / N°083·page 3·fr...n des titres souscrits par le Trésor en représentation d'un emprun...
- Journal Officiel·2008 / N°011·page 15·fr... dans la limite des lignes de trésorerie en devises disponibles au...
- Journal Officiel·1988 / N°055·page 4·fr...re ou de sa consignation à la trésorerie générale pour le compte d...
- Annonces Légales·2017 / N°036·page 40·fr...Et après consignation du prix à la Trésorerie Générale de Tunisie ...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 20·fr...Opérations de trésorerie (consignation, recouvrement pour des tier...
- Annonces Légales·2012 / N°102·page 25·fr... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
- Journal Officiel·2002 / N°004·page 11·fr...u paiement des sommes dues au Trésor dans un délai de 6 mois à com...
- Journal Officiel·1981 / N°063·page 1·fr... dépenses du Fonds Spécial du Trésor intitulé : « Fonds National p...
- Annonces Légales·2006 / N°100·page 51·fr...00 D) après consignation à la trésorerie générale le 17 juillet 20...
- Journal Officiel·1983 / N°063·page 15·fr...4065 | 13.753.305 | — | 13.753.305 | | | | Trésorerie Générale...
- Annonces Légales·2025 / N°055·page 15·fr...s le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...
- Journal Officiel·1973 / N°012·page 21·fr...rrespondant sera effectué, au Trésor, en fin d'exercice. Les inst...
- Annonces Légales·2024 / N°078·page 9·fr...Il faut déposer au moins le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie gé...
- Annonces Légales·2008 / N°082·page 17·fr... prix de chaque immeuble à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
- Journal Officiel·1979 / N°076·page 19·fr...dressés par les comptables du Trésor aux redevables, ainsi que des...