Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 53·fr
    ...100,000 Dinars consignée à la Trésorerie Générale de la République...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 48·fr
    ...es dépôts - consignation à la trésorerie générale de Tunisie à la ...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 46·fr
    ...sement classé au profit de la trésorerie générale de Tunisie (selo...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 36·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Journal Officiel·1991 / N°023·page 44·fr
    ...(Subventions aux fonds du trésor) | 1 000 000 | | 80 | Contribut...
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 3·fr
    ...n des titres souscrits par le Trésor en représentation d'un emprun...
  • Journal Officiel·2008 / N°011·page 15·fr
    ... dans la limite des lignes de trésorerie en devises disponibles au...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 4·fr
    ...re ou de sa consignation à la trésorerie générale pour le compte d...
  • Annonces Légales·2017 / N°036·page 40·fr
    ...Et après consignation du prix à la Trésorerie Générale de Tunisie ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 20·fr
    ...Opérations de trésorerie (consignation, recouvrement pour des tier...
  • Annonces Légales·2012 / N°102·page 25·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Journal Officiel·2002 / N°004·page 11·fr
    ...u paiement des sommes dues au Trésor dans un délai de 6 mois à com...
  • Journal Officiel·1981 / N°063·page 1·fr
    ... dépenses du Fonds Spécial du Trésor intitulé : « Fonds National p...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 51·fr
    ...00 D) après consignation à la trésorerie générale le 17 juillet 20...
  • Journal Officiel·1983 / N°063·page 15·fr
    ...4065 | 13.753.305 | — | 13.753.305 | | | | Trésorerie Générale...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 15·fr
    ...s le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 21·fr
    ...rrespondant sera effectué, au Trésor, en fin d'exercice. Les inst...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 9·fr
    ...Il faut déposer au moins le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie gé...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 17·fr
    ... prix de chaque immeuble à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 19·fr
    ...dressés par les comptables du Trésor aux redevables, ainsi que des...