Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 20·fr
    ...e n° 59-18 du 5 février 1959 à diverses catégories de personnels, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 36·fr
    ...Mille dinars, entièrement libéré et divisé en 100 parts de dix din...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 16·fr
    ...13.850 dinars divisés en 277 actions nominatives de 50 dinars chac...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 6·fr
    ...elle n'est présentée à titre individuel ou collectif sur la base d...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 16·fr
    ...es primes est, le cas échéant, divisé entre les nouveaux propriéta...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 41·fr
    ...ctionnaires à titre de premier dividende, 5% des sommes dont leurs...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 12·fr
    ...a tribu; — les autres dépenses diverses notamment celles visant au...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 7·fr
    ...iat des officiers et des chefs divisionnaires. **ART. 13.** — Peu...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 31·fr
    ...## ORDRE DU JOUR 1° — Ratification de la date tardive de la réuni...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 14·fr
    ...Cette peine est doublée en cas de récidive dans l'année. ## CHAPI...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 16·fr
    ...e droit commun, responsables individuellement ou solidairement, su...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 9·fr
    ...et une surveillance médicale individuelle doivent être établies da...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 22·fr
    ...r en toute sécurité contre les divers risques. * Concernant les i...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 13·fr
    ...l'horaire sur la convocation individuelle, adressée aux membres du...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 35·fr
    ...**Capital social :** Huit mille deux cent trente cinq dinars divis...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 11·fr
    ...ation de la voirie, et réseaux divers, des places publiques et des...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 33·fr
    ...Le capital social est fixé à 1.800 dinars, divisé en 180 parts de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 27·fr
    ...3.000 dinars, divisé en 600 parts de 5 dinars chacune, versé en nu...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 5·fr
    ...re de priorité compte-tenu des divers critères économiques et soci...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 2·fr
    ...ies financières, soit dans les divisions de contrôle des Contribut...