Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 5·fr
    ...Les responsabilités qui nous incombent en vertu de ces normes sont...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 34·fr
    ... et que détient le Conseil en vertu des articles sus énoncés des s...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 11·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 28·fr
    ...B0218242008 En vertu du P.V de l'AGE du 16/4/2014 enregistré à la...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 20·fr
    ...usufruitier de la totalité en vertu de l'article 16 dudit contrat ...
  • Annonces Légales·2007 / N°102·page 22·fr
    ...Ochi Mohamed Habib avocat, en vertu de quoi cette affaire de distr...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 21·fr
    ...mes assimilés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 6·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Toute candida...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 3·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des concours sus-visés fixera : — le...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 15·fr
    ...123920 - 51 En vertu du P.V en date du 29/7/2015, enregistré à la...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 9·fr
    ...êté du 12 mai 1990, portant ouverture d'un concours interne sur ép...
  • Annonces Légales·2006 / N°055·page 23·fr
    ...Le prix d'ouverture : Est fixé par les deux experts Mr Mounir Hadj...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 51·fr
    ...En vertu du rapport d'expertise du 24 juin 2006, dressé par l'expe...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 67·fr
    ...it connaître que le mandat en vertu duquel il avait géré la succes...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 44·fr
    ...96356/35 En vertu du jugement rendu par le tribunal de première i...
  • Journal Officiel·1995 / N°058·page 14·fr
    ...t faire l'objet d'un avis d'ouverture qui doit être porté à la con...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 17·fr
    ... du commerce extérieur, et en vertu de laquelle, ladite compagnie ...
  • Annonces Légales·2004 / N°029·page 4·fr
    ...B163891996 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 5·fr
    ...notifié à l'État Tunisien, en vertu du paragraphe a) de l'article...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 20·fr
    ...## Ouverture des plis et dépouillement Les états relatifs aux dem...