Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 4·fr
    ...15 jours avant la date de l'ouverture des épreuves. Toute candida...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 32·fr
    ...sance et de l'exploitation en vertu de l'acte de partage dressé pa...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 12·fr
    ...rrage Lebna (3ème tranche) en vertu du décret n° 86-249 du 15 févr...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 18·fr
    ...s normales de manutention, en vertu des limitations de responsabil...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 42·fr
    ...Siège social 13, rue d'Alger - TUNIS En vertu d'un porcés-verbal ...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 41·fr
    ...néral de ladite société et en vertu des pouvoirs à lui spécialemen...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 38·fr
    ... d'Allemagne à Tunis et ce en vertu d'un acte s.s.p. en date à Tun...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 9·fr
    ...Toute créance fiscale donne ouverture, à la charge du débiteur, à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 30·fr
    ...2014T05936FCCC2 ## Vente d'un Fonds de Commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·2003 / N°077·page 5·fr
    ... 22 septembre 2003, portant ouverture d'un cycle de formation cont...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 45·fr
    ...2009R01885VEPA1 # Avis d'adjudication immobilière en vertu d'une ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 10·fr
    ...ale du 4 août 1975, portant ouverture de l'examen prévu pour l'int...
  • Annonces Légales·2025 / N°034·page 7·fr
    ...5/ Montant d'ouverture : La part indivise de gérant de la société ...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 30·fr
    ...En vertu de la quelle une affaire en répartition a été introduite ...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 6·fr
    ...le du 28 juin 1974, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 5·fr
    ...e Tunisienne de navigation en vertu du contrat de prêt annexé à la...
  • Journal Officiel·2003 / N°078·page 14·fr
    ... 24 septembre 2003, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 15·fr
    ...t effet pour informer sur l'ouverture du port ou sa fermeture. Le...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 2·fr
    ...la fixation du calendrier d'ouverture de l'hippodrome de Kassar-Sa...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 35·fr
    ...le prix d'ouverture est fixé à trente mille quatre cent cinquante ...