Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 8·fr
    ...'ancienneté ou les inspecteurs divisionnaires justifiant d'une anc...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 25·fr
    ...en, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peuv...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 46·fr
    ...- Esprit de sécurité - Mesures diverses de sécurité - Soins de pre...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 12·fr
    ...## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 27. - Pour l'ensemble des cycles d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 7·fr
    ...utilisation ; 3) Les recettes diverses b) En dépenses : 1) les ...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 21·fr
    ...ires aux comptes; 5° Questions diverses. Conformément à l'article...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 3·fr
    ...administratifs ou par lettre individuelle. ART. 9. — Les concours...
  • Journal Officiel·1985 / N°037·page 11·fr
    ...## CHAPITRE 3 ### Dispositions diverses Art. 11. — Toutes infrac...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 23·fr
    ... à vingt mille dinars (20.000) divisé en deux mille parts de dix d...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 37·fr
    ...Montant de 4.500 dinars divisé en 900 actions de 5 dinars entièrem...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 10·fr
    ... appels d'essais des organes individuellement désignés à l'avance....
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 7·fr
    ...mière partie de la propriété indivisée de : BERNARD Morie-Thérèse,...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 7·fr
    ...Les congés se divisent en : 1°) — Congés administratifs comprenan...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 4·fr
    ...## TITRE IV ### Dispositions diverses ART. 17. — Servitudes et o...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 13·fr
    ...2) Les membres du Conseil sont responsables individuellement ou so...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 7·fr
    ...7°) une notice individuelle signée du candidat (imprimé fourni par...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 3·fr
    ..., éventuellement la valeur des divers éléments qui concourent à la...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 53·fr
    ...P.16 à la somme de 100.000 D divisé en 10 000 actions de 10 Dinars...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 11·fr
    ...istrateurs sont responsables individuellement ou solidairement sui...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 3·fr
    ...i N° 59-18 du 5 février 1959 à diverses catégories de personnels, ...