Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 508 résultats pour ""OCT""
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 27·fr
    ...a responsabilité limitée, du 6 Octobre 2009 dont le Procès-Verbale...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 8·fr
    ... Vu le décret n° 95-1906 du 5 octobre 1995, chargeant Monsieur Ch...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 12·fr
    ...lementaires et Judiciaires - 1 octobre 2019 # Vente d'un fonds de...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 53·fr
    ...ères et les conditions de leur octroi. Le ministre des domaines d...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 31·fr
    ...N° 80 Journal Officiel de la République Tunisienne — 5 octobre 200...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 12·fr
    ... Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 26 octobre 2021
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 10·fr
    ... Thameur - Tunis en date du 17 octobre 2012 qui a désigné son cont...
  • Annonces Légales·2026 / N°052·page 20·fr
    ...4-09-0201-014251 en date du 01 octobre 2024 en vue d'obtenir une a...
  • Annonces Légales·2004 / N°142·page 12·fr
    ...la municipalité de Tunis le 16 octobre 2004 et enregistre à la rec...
  • Annonces Légales·2005 / N°161·page 10·fr
    ...2) Il appert d'un autre P.V en date du 22 octobre 2002, enregistré...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 38·fr
    ...la République Tunisienne le 16 octobre 2006, suivant quittance n° ...
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 16·fr
    ...de Tunis n° 6019 en date du 21 octobre 2003. - En conséquence tou...
  • Journal Officiel·1969 / N°050·page 7·fr
    ...Vu le décret du 10 octobre 1919, sur la répression des fraudes dan...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 33·fr
    ...ocat à la cour d'appel, rue 15 octobre El Jem. Cet avis a été pub...
  • Journal Officiel·1977 / N°044·page 11·fr
    ...isition N° 61.115 déposée le 3 octobre 1974 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 30·fr
    ...la République Tunisienne du 28 octobre 1975. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 22·fr
    ...e 5 du décret n° 93-2061 du 11 octobre 1993, Messieurs : - Belkhi...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 22·fr
    ...- Résidence Khalil 1 Avenue 15 octobre El Ouardia- Tunis. Journal...
  • Annonces Légales·2022 / N°020·page 4·fr
    ...ed Chari a fait donation à Sté octanet de tout le fonds de commerc...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 49·fr
    ... Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation ...