Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ..., 1001 Tunis Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 5·fr
    ...Lebna, Route Menzel Temime - Korba. 2) Contre la partie saisie : T...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 3·fr
    ...ee Trade En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale consti...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 33·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Thabet Mohamed, Agent ...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 36·fr
    ...dressez à l'étude Maître Bouguerba Rached l'avocat poursuivant 5, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 30·fr
    ...dani, sise à Hathermine - Tébourba - Manouba, en sa qualité de déb...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 34·fr
    ...Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire tenue le 24 d...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 33·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Bougriba Mohamed Ezeddine ad...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 24·fr
    ...Suivant procès-verbal en date du 5 décembre 1970, enregistré à Tun...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 45·fr
    ...quidateur demeurant au Centre Urbain Nord résidence Nour City Bloc...
  • Annonces Légales·2012 / N°118·page 22·fr
    ...12.000 D Suite à un procès verbal en date du 25/9/2012 enregistré...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 3·fr
    ...Boulevard de La Terre, Nord Le Place A1-3/A1-4, 1082 Zone Urbaine ...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 25·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 8·fr
    ...Monsieur Ibn Essaïed Bouderbala, inspecteur des services financier...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 28·fr
    ...Il ressort du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 55·fr
    ...euble Integra- Lot B9, Centre Urbain Nord angle immeubles TLG et C...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 82·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme promulgué par la loi n° 94...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 25·fr
    ...M000, conformément au procès verbal de déposition n°346 enregistré...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 16·fr
    ...tendus énoncés par le procès-verbal. 2004D0034SRLB1 --- # SOCIE...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 35·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Abdemnader Béchir, Adj...